COMPOSITION OPHTALMIQUE COMPRENANT UN BETA-BLOQUANT

Brevet européen · EP1067966 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1067966
Numéro de demande
EP99909028
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
17 mars 1999
Publié
17 janv. 2001
Délivré
12 mai 2004
Radié
31 mars 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61K 47/36 (2006.01)
A61K 9/10 (2006.01)
A61P 27/06 (2006.01)
Priorité
FR 9804489 09.04.1998
Demande PCT
PCT/FR1999/000612 17.03.1999
Publication PCT
WO1999/052559 21.10.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 oct. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.10.2014

  2. 14 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Laboratoire Chauvin S.A.

Parc Millénaire II, 416 rue Samuel Morse, 34009 Montpellier Cédex 1, FR

Inventeur

MAURIN, Florence

F-34570 Vailhauques, FR

LATOUR, Elisabeth

F-34070 Montpellier, FR

COQUELET, Claude

F-34470 Pérols, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.