PROCEDE DE MOULAGE ET BOUCHON DE RECIPIENT
Brevet européen · EP1068065 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1068065
- Numéro de demande
- EP99910520
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 1999
- Publié
- 17 janv. 2001
- Délivré
- 16 juil. 2003
- Radié
- 31 mars 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B29C 69/00 (2006.01)B65D 50/04 (2006.01)
- Priorité
- GB 9806911 31.03.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/000824 17.03.1999
- Publication PCT
- WO1999/050050 07.10.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
- 15 sept. 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Kirker & Cie SA, 122, rue de Genève, Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
- 31 juil. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Dudzik, Henryk
Mansfield, Nottinghamshire NG9 0HB, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.