AUSKLEIDUNGSZUSAMMENSETZUNG

Brevet européen · EP1068268 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1068268
Numéro de demande
EP99939847
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 févr. 1999
Publié
17 janv. 2001
Délivré
10 août 2005
Radié
10 août 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C08L 23/04 (2006.01)
C08K 3/00 (2006.01)
B32B 27/32 (2006.01)
C08L 23/16 (2006.01)
Priorité
US 78215 P 16.03.1998
Demande PCT
PCT/US1999/003911 23.02.1999
Publication PCT
WO1999/047601 23.09.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006

  2. 15 août 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005

Parties

Inventeur

KATZER, Karin

CH-8810 Horgen

QUACK, Wolfgang

D-40822 Mettmann, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.