AUSKLEIDUNGSZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP1068268 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1068268
- Numéro de demande
- EP99939847
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 févr. 1999
- Publié
- 17 janv. 2001
- Délivré
- 10 août 2005
- Radié
- 10 août 2005
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C08L 23/04 (2006.01)C08K 3/00 (2006.01)B32B 27/32 (2006.01)C08L 23/16 (2006.01)
- Priorité
- US 78215 P 16.03.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/003911 23.02.1999
- Publication PCT
- WO1999/047601 23.09.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2006
Modification
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 15 août 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2005
Parties
Inventeur
KATZER, Karin
CH-8810 Horgen
QUACK, Wolfgang
D-40822 Mettmann, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.