GEFÄRBTE POLYURETHANE
Brevet européen · EP1068273 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1068273
- Numéro de demande
- EP99911909
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 1999
- Publié
- 17 janv. 2001
- Délivré
- 30 juin 2004
- Radié
- 30 juin 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- C09D 11/00 (2006.01)C08G 18/08 (2006.01)C08G 18/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 9806790 31.03.1998
- Demande PCT
- PCT/GB1999/000784 25.03.1999
- Publication PCT
- WO1999/050362 07.10.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 janv. 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2005
- 30 juin 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004
Parties
Inventeur
GREGORY, Peter
Blackley, Manchester M9 8ZS, GB
JAMES, Mark,
Blackley, Manchester M9 8ZS, GB
PEARS, David, Alan
Blackley, Manchester M9 8ZS, GB
PADGET, John, Christopher
Cheshire WA6 6RO, GB
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