BAKTERIELLE TRANSGLUTAMINASEN
Brevet européen · EP1068301 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1068301
- Numéro de demande
- EP99917952
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 avr. 1999
- Publié
- 17 janv. 2001
- Délivré
- 26 juil. 2006
- Radié
- 30 avr. 2018
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C12N 9/10 (2006.01)C12N 15/54 (2006.01)C12P 21/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19814860 02.04.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/002259 01.04.1999
- Publication PCT
- WO1999/051723 14.10.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 nov. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.11.2018
- 8 oct. 2008
Transféré
- Titulaire
- N-Zyme BioTec GmbH, Riedstrasse 7, 64295 Darmstadt, Allemagne → Zedira GmbH, Rösslerstrasse 83, 64293 Darmstadt, Allemagne
Publié dans Swissreg le 08.10.2008
- 15 août 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006
Parties
Inventeur
FUCHSBAUER, Hans-Lothar
D-64367 Mühltal, DE
PASTERNACK, Ralf
D-64347 Griesheim, DE
DORSCH, Simone
D-64291 Darmstadt, DE
OTTERBACH, Jens
D-69221 Dossenheim, DE
ROBENEK, Isabella
D-64625 Bensheim, DE
MAINUSCH, Martina
D-64380 Ro dorf, DE
DAUSCHER, Christine
D-64347 Griesheim, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.