BAKTERIELLE TRANSGLUTAMINASEN

Brevet européen · EP1068301 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1068301
Numéro de demande
EP99917952
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 1999
Publié
17 janv. 2001
Délivré
26 juil. 2006
Radié
30 avr. 2018
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C12N 9/10 (2006.01)
C12N 15/54 (2006.01)
C12P 21/00 (2006.01)
Priorité
DE 19814860 02.04.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/002259 01.04.1999
Publication PCT
WO1999/051723 14.10.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 nov. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.11.2018

  2. 8 oct. 2008

    Transféré

    Titulaire
    N-Zyme BioTec GmbH, Riedstrasse 7, 64295 Darmstadt, Allemagne → Zedira GmbH, Rösslerstrasse 83, 64293 Darmstadt, Allemagne

    Publié dans Swissreg le 08.10.2008

  3. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Inventeur

FUCHSBAUER, Hans-Lothar

D-64367 Mühltal, DE

PASTERNACK, Ralf

D-64347 Griesheim, DE

DORSCH, Simone

D-64291 Darmstadt, DE

OTTERBACH, Jens

D-69221 Dossenheim, DE

ROBENEK, Isabella

D-64625 Bensheim, DE

MAINUSCH, Martina

D-64380 Ro dorf, DE

DAUSCHER, Christine

D-64347 Griesheim, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.