Pulsationssteuerung
Brevet européen · EP1068796 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1068796
- Numéro de demande
- EP00122058
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 sept. 1995
- Publié
- 17 janv. 2001
- Délivré
- 12 nov. 2003
- Radié
- 12 nov. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A01J 5/14 (2006.01)A01J 5/007 (2006.01)
- Priorité
- US 399155 02.03.1995
- Divisionnaire de
- EP95306707
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mai 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004
- 14 nov. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003
Parties
Titulaire
Inventeur
Schultz, David Arthur
Wisconsin 54636, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.