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Brevet européen · EP1068920 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1068920
Numéro de demande
EP00203452
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 sept. 1995
Publié
17 janv. 2001
Délivré
12 nov. 2003
Radié
30 sept. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23D 57/00 (2006.01)
Priorité
JP 23757494 30.09.1994
JP 32558394 27.12.1994
JP 7629595 31.03.1995
JP 22425695 31.08.1995
JP 23037895 07.09.1995
Divisionnaire de
EP95932951
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mai 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2005

  2. 15 avr. 2004

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Dr. Bruno Hammer, Sunneraiweg 21, 8610 Uster

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004

  3. 14 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Nippei Toyama Corporation

26-2, Minami-Oi 6-chome, Shinagawa-ku, Tokyo-to 140, JP

Mandataire

Dr. Bruno Hammer

8610 Uster

Inventeur

Shiraga, Mitsuhiro

Higashi-Tonami-gun, Toyama-ken 939-1595, JP

Osawa, Hitoshi

Higashi-Tonami-gun, Toyama-ken 939-1595, JP

Ito, Yasuhiro

Higashi-Tonami-gun, Toyama-ken 939-1595, JP

Katsumata, Noboru

Higashi-Tonami-gun, Toyama-ken 939-1595, JP

Adachi, Toshiharu

Higashi-Tonami-gun, Toyama-ken 939-1595, JP

Uchikawa, Junichi

Higashi-Tonami-gun, Toyama-ken 939-1595, JP

Kinutani, Kazutomo

Higashi-Tonami-gun, Toyama-ken 939-1595, JP

Moriyama, Yasuhiko

Higashi-Tonami-gun, Toyama-ken 939-1595, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.