Kompakter Antrieb für einen Aufzug
Brevet européen · EP1069068 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1069068
- Numéro de demande
- EP00114770
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2000
- Publié
- 17 janv. 2001
- Délivré
- 7 juin 2006
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66D 5/08 (2006.01)B66B 11/04 (2006.01)
- Priorité
- EP 99810639 16.07.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 15 juin 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2006
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.