Farbmine oder Farbkreide

Brevet européen · EP1069166 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1069166
Numéro de demande
EP00115116
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2000
Publié
17 janv. 2001
Délivré
7 mai 2003
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C09D 13/00 (2006.01)
Priorité
DE 19932823 14.07.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 15 mai 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Faber-Castell AG

Nürnberger Strasse 2, 90546 Stein, DE

Inventeur

Appel, Reiner

90522 Oberasbach, DE

Lugert, Gerhard Dr.

90431 Nürnberg, DE

Von Godin, Harald

90522 Oberasbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.