Zweitaktbrennkraftmaschine
Brevet européen · EP1069294 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1069294
- Numéro de demande
- EP99307776
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 oct. 1999
- Publié
- 17 janv. 2001
- Délivré
- 7 avr. 2004
- Radié
- 7 avr. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- F02B 63/02 (2006.01)F02B 25/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 20106599 15.07.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004
- 15 avr. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2004
Parties
Titulaire
Inventeur
Nemoto, Toshihisa, Maruyama MFG. Co., Inc.
Tougane-shi, Chiba-ken, JP
Yasuda, Terutaka, Maruyama MFG. Co., Inc.
Tougane-shi, Chiba-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.