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Brevet européen · EP1069315 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1069315
- Numéro de demande
- EP00114868
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 juil. 2000
- Publié
- 17 janv. 2001
- Délivré
- 12 sept. 2007
- Radié
- 31 juil. 2017
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 29/42 (2006.01)F04D 27/02 (2006.01)F04D 29/66 (2006.01)F04D 29/68 (2006.01)
- Priorité
- JP 20130299 15.07.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 févr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.02.2018
- 30 nov. 2007
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Troesch Scheidegger Werner AG, Schwäntenmos 14, 8126 Zumikon
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2007
- 28 sept. 2007
Délivré
Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2007
Parties
Titulaire
Yokohama-shi, Kanagawa-ken, JP
Hitachi Plant Technologies, Ltd.
5-2 Higashiikebukuro 4-chome Toshima-ku, Tokyo, JP
Inventeur
Yokohama-shi, Kanagawa-ken, JP
Niihari-gun, Ibaraki-ken, JP
Higashiibaraki-gun, Ibaraki-ken, JP
Abiko-shi, Chiba-ken, JP
Niihari-gun, Ibaraki-ken, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.