Wirbelkörper-Distraktor

Brevet européen · EP1069864 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1069864
Numéro de demande
EP99919809
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 avr. 1999
Publié
24 janv. 2001
Délivré
1 sept. 2004
Radié
1 sept. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
A61B 17/17 (2006.01)
B23D 77/00 (2006.01)
A61B 17/02 (2006.01)
Priorité
US 81206 P 09.04.1998
US 287917 07.04.1999
Demande PCT
PCT/US1999/007868 09.04.1999
Publication PCT
WO1999/052453 21.10.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 15 sept. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004

Parties

Inventeur

BOYD, Lawrence, M.

North Carolina 27707, US

RAY, Eddie, F., III

Cordova, TN 38018, US

ESTES, Bradley, T.

Memphis, TN 38117, US

LIU, Mingyan

F-92340 Bourg la Reine, FR

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