Wirbelkörper-Distraktor
Brevet européen · EP1069864 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1069864
- Numéro de demande
- EP99919809
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 avr. 1999
- Publié
- 24 janv. 2001
- Délivré
- 1 sept. 2004
- Radié
- 1 sept. 2004
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- A61B 17/17 (2006.01)B23D 77/00 (2006.01)A61B 17/02 (2006.01)
- Priorité
- US 81206 P 09.04.1998US 287917 07.04.1999
- Demande PCT
- PCT/US1999/007868 09.04.1999
- Publication PCT
- WO1999/052453 21.10.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2005
Modification
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005
- 15 sept. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2004
Parties
Inventeur
BOYD, Lawrence, M.
North Carolina 27707, US
RAY, Eddie, F., III
Cordova, TN 38018, US
ESTES, Bradley, T.
Memphis, TN 38117, US
LIU, Mingyan
F-92340 Bourg la Reine, FR
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