KUPFER ENTHALTENDE MATERIALIEN

Brevet européen · EP1069946 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1069946
Numéro de demande
EP99913510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 avr. 1999
Publié
24 janv. 2001
Délivré
4 déc. 2002
Radié
4 déc. 2002
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
B01J 23/72 (2006.01)
B01J 20/32 (2006.01)
B01J 37/02 (2006.01)
Priorité
GB 9807131 03.04.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/001027 01.04.1999
Publication PCT
WO1999/051340 14.10.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Imperial Chemical Industries PLC

20 Manchester Square, London W1U 3AN, GB

Inventeur

LOK, Cornelis Martinus

Wirral, Merseyside L60 4SQ, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.