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Brevet européen · EP1070153 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1070153
Numéro de demande
EP98922923
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1998
Publié
24 janv. 2001
Délivré
17 déc. 2003
Radié
17 déc. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
C22C 38/60 (2006.01)
Priorité
GB 9804934 10.03.1998
Demande PCT
PCT/GB1998/001460 20.05.1998
Publication PCT
WO1999/046420 16.09.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

  2. 31 déc. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2003

Parties

Inventeur

CRISTINACCE, Michael

Rotherham, South Yorkshire S63 6BF, GB

BLACKIE, Katrina

Rotherham, South Yorkshire S66 9ND, GB

REYNOLDS, Philip, Edward

Rotherham, South Yorkshire S60 2QF, GB

GARDNER, Robert, Murray

Bromsgrove, Worcestershire B60 2AQ, GB

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