AKUSTISCHES GERÄT

Brevet européen · EP1070437 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1070437
Numéro de demande
EP99914672
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 avr. 1999
Publié
24 janv. 2001
Délivré
26 juil. 2006
Radié
26 juil. 2006
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04R 1/02 (2006.01)
Priorité
GB 9807316 07.04.1998
Demande PCT
PCT/GB1999/001048 06.04.1999
Publication PCT
WO1999/052322 14.10.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2007

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 2 de l'année 2007

  2. 15 août 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2006

Parties

Inventeur

AZIMA, Henry

Chaucer Road Cambridge CB2 2TT, GB

PANZER, Joerg

Huntingdon Cambridgeshire PE18 6UE, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.