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Brevet européen · EP1070569 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1070569
- Numéro de demande
- EP98959213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 déc. 1998
- Publié
- 24 janv. 2001
- Délivré
- 22 mars 2006
- Radié
- 31 déc. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B25D 13/00 (2006.01)E21B 1/02 (2006.01)
- Priorité
- JP 35115097 19.12.1997
- Demande PCT
- PCT/JP1998/005659 15.12.1998
- Publication PCT
- WO1999/032266 01.07.1999
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juil. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 21.07.2010
- 30 juin 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006
- 31 mars 2006
Délivré
Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006
Parties
Inventeur
WATANABE, Hideshi
Tokyo 179-0072, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.