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Brevet européen · EP1070569 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1070569
Numéro de demande
EP98959213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
15 déc. 1998
Publié
24 janv. 2001
Délivré
22 mars 2006
Radié
31 déc. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B25D 13/00 (2006.01)
E21B 1/02 (2006.01)
Priorité
JP 35115097 19.12.1997
Demande PCT
PCT/JP1998/005659 15.12.1998
Publication PCT
WO1999/032266 01.07.1999
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 juil. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.07.2010

  2. 30 juin 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    ICB Ingénieurs Conseils en, Brevets SA, Rue des Sors 7, 2074 Marin

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2006

  3. 31 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

Parties

Inventeur

WATANABE, Hideshi

Tokyo 179-0072, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.