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Brevet européen · EP1070708 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1070708
- Numéro de demande
- EP00114183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juil. 2000
- Publié
- 24 janv. 2001
- Délivré
- 14 janv. 2004
- Radié
- 31 juil. 2009
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 249/08 (2006.01)A61K 31/4196 (2006.01)C07D 403/10 (2006.01)C07D 233/64 (2006.01)A61P 25/28 (2006.01)
- Priorité
- EP 99114313 21.07.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 févr. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.02.2010
- 15 janv. 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Alanine, Alexander
68400 Riedisheim, FR
Buettelmann, Bernd
79650 Schopfheim, DE
Heitz Neidhart, Marie-Paule
68220 Hagenthal le Bas, FR
Jaeschke, Georg
4051 Basle
Pinard, Emmanuel
68480 Linsdorf, FR
Wyler, René
8002 Zürich
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.