BELEUCHTUNGSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP1070909 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1070909
- Numéro de demande
- EP00902136
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 févr. 2000
- Publié
- 24 janv. 2001
- Délivré
- 28 janv. 2009
- Radié
- 28 févr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 2/00 (2006.01)F21V 7/22 (2006.01)H01L 33/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 3126199 09.02.1999
- Demande PCT
- PCT/JP2000/000670 08.02.2000
- Publication PCT
- WO2000/047930 17.08.2000
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 sept. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.09.2015
- 28 janv. 2009
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.01.2009
- 28 janv. 2009
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)
Publié dans Swissreg le 28.01.2009
Parties
Inventeur
KAWATA, Sosaku
Kanuma-shi Tochigi 322-0028, JP
ISHIHATA, Hiroshi
Sendai-shi Miyagi 983-0036, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.