BELEUCHTUNGSEINRICHTUNG

Brevet européen · EP1070909 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1070909
Numéro de demande
EP00902136
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 févr. 2000
Publié
24 janv. 2001
Délivré
28 janv. 2009
Radié
28 févr. 2015
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21S 2/00 (2006.01)
F21V 7/22 (2006.01)
H01L 33/00 (2006.01)
Priorité
JP 3126199 09.02.1999
Demande PCT
PCT/JP2000/000670 08.02.2000
Publication PCT
WO2000/047930 17.08.2000
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 sept. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.09.2015

  2. 28 janv. 2009

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 28.01.2009

  3. 28 janv. 2009

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov S.A., 19, rue des Epinettes, 1227 Genève (Les Acacias)

    Publié dans Swissreg le 28.01.2009

Parties

Inventeur

KAWATA, Sosaku

Kanuma-shi Tochigi 322-0028, JP

ISHIHATA, Hiroshi

Sendai-shi Miyagi 983-0036, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.