ZERSTÄUBUNGSDÜSE

Brevet européen · EP1071514 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1071514
Numéro de demande
EP99917486
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 1999
Publié
31 janv. 2001
Délivré
23 juil. 2008
Radié
30 avr. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B05B 7/04 (2006.01)
Priorité
US 82000 P 16.04.1998
US 165432 02.10.1998
Demande PCT
PCT/US1999/008141 14.04.1999
Publication PCT
WO1999/052642 21.10.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 nov. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.11.2014

  2. 15 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 15.07.2014

  3. 24 juil. 2008

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans Swissreg le 24.07.2008

  4. 23 juil. 2008

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.07.2008

Parties

Inventeur

BUI, Quy, Duc

Monroe, NC 28110, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.