ZERSTÄUBUNGSDÜSE
Brevet européen · EP1071514 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1071514
- Numéro de demande
- EP99917486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 avr. 1999
- Publié
- 31 janv. 2001
- Délivré
- 23 juil. 2008
- Radié
- 30 avr. 2014
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B05B 7/04 (2006.01)
- Priorité
- US 82000 P 16.04.1998US 165432 02.10.1998
- Demande PCT
- PCT/US1999/008141 14.04.1999
- Publication PCT
- WO1999/052642 21.10.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2014
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.11.2014
- 15 juil. 2014
Adresse modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 15.07.2014
- 24 juil. 2008
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel
Publié dans Swissreg le 24.07.2008
- 23 juil. 2008
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.07.2008
Parties
Inventeur
BUI, Quy, Duc
Monroe, NC 28110, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.