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Brevet européen · EP1071612 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1071612
Numéro de demande
EP98964238
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 déc. 1998
Publié
31 janv. 2001
Délivré
17 juil. 2013
Radié
31 déc. 2013
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 25/00 (2006.01)
B65D 6/18 (2006.01)
Priorité
US 994061 19.12.1997
Demande PCT
PCT/US1998/027328 21.12.1998
Publication PCT
WO1999/032362 01.07.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2014

  2. 17 juil. 2013

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.07.2013

Parties

Inventeur

OVERHOLT, Trenton, M.

Playa Del Rev, CA 90293, US

APPS, William, Patrick

Alpharetta, GA 30022, US

KOEFELDA, Gerald, R.

Hermosa Beach, CA 90254, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.