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Brevet européen · EP1072087 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1072087
- Numéro de demande
- EP99920688
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 avr. 1999
- Publié
- 31 janv. 2001
- Délivré
- 3 sept. 2003
- Radié
- 3 sept. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- H03B 5/12 (2006.01)
- Priorité
- GB 9808041 15.04.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/002579 15.04.1999
- Publication PCT
- WO1999/053608 21.10.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2004
Modification
Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2004
- 15 sept. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2003
Parties
Inventeur
LICHTERFELD, Stefan
D-65232 Taunusstein, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.