PROCEDE DE VERIFICATION DE L'USAGE DE CLES PUBLIQUES ENGENDREES PAR UN SYSTEME EMBARQUE

Brevet européen · EP1072124 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1072124
Numéro de demande
EP00903786
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 févr. 2000
Publié
31 janv. 2001
Délivré
22 oct. 2003
Radié
29 févr. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H04L 9/08 (2006.01)
H04L 9/30 (2006.01)
Priorité
FR 9901652 11.02.1999
Demande PCT
PCT/FR2000/000332 10.02.2000
Publication PCT
WO2000/048355 17.08.2000
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 2004

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

  2. 31 oct. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Bull S.A.

BULL S.A.

68, route de Versailles, 78434 Louveciennes Cedex, FR

Inventeur

PINKAS, Denis

F-92370 Chaville, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.