Elektrostatische Druckhilfe
Brevet européen · EP1072406 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1072406
- Numéro de demande
- EP00109262
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 2000
- Publié
- 31 janv. 2001
- Délivré
- 13 juil. 2005
- Radié
- 13 juil. 2005
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B41F 9/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19935784 29.07.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 25.06.2024
- 29 mars 2011
Modification
Publié dans Swissreg le 29.03.2011
- 17 sept. 2009
Adresse modifiée
- Mandataire
- Manfred Säger, Postfach 5, 7304 Maienfeld → Säger & Partner, Patent- und Rechtsanwälte, Postfach 505, 9004 St. Gallen
Publié dans Swissreg le 17.09.2009
- 15 mai 2008
Adresse modifiée
- Mandataire
- Säger & Partner, Postfach 5, 7304 Maienfeld → Manfred Säger, Postfach 5, 7304 Maienfeld
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2008
- 15 janv. 2007
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2007
- 15 déc. 2006
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2006
- 15 juil. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
- 15 juil. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Säger & Partner, Postfach 5, 7304 Maienfeld
Publié dans la +pat+ no 13 de l'année 2005
Parties
Inventeur
77815 Bühl/Stadt, DE
79576 Weil am Rhein, DE
4123 Allschwil
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.