Purification d'acides alcanesulfoniques

Brevet européen · EP1072586 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1072586
Numéro de demande
EP00401653
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2000
Publié
31 janv. 2001
Délivré
13 nov. 2002
Radié
30 juin 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07C 303/44 (2006.01)
C07C 309/04 (2006.01)
Priorité
FR 9909712 27.07.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005

  2. 15 nov. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Atofina

Cours Michelet, La Défense 10, 92091 Paris La Défense Cedex, FR

Inventeur

Gancet, Christian

64140 Lons, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.