Warm- und Kaltwasser- Mischventil mit Stossdämpfer

Brevet européen · EP1072833 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1072833
Numéro de demande
EP99830479
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
26 juil. 1999
Publié
31 janv. 2001
Délivré
13 oct. 2004
Radié
13 oct. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16K 47/02 (2006.01)
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  2. 15 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Orlandi, Roberto

6918 Figino

Orlandi, Alessio

46043 Castiglione D. Stiviere,(Mantova), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.