TOILETTENSITZ
Brevet européen · EP1073361 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1073361
- Numéro de demande
- EP99908020
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 févr. 1999
- Publié
- 7 févr. 2001
- Délivré
- 2 nov. 2005
- Radié
- 28 févr. 2013
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47K 13/26 (2006.01)
- Priorité
- SE 9801436 23.04.1998
- Demande PCT
- PCT/SE1999/000266 25.02.1999
- Publication PCT
- WO1999/053818 28.10.1999
- Langue du dépôt
- suédois
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2013
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.09.2013
- 3 mars 2010
Adresse modifiée
- Titulaire
- BABY BJÖRN AKTIEBOLAG, P.O.Box 595, 182 15 Danderyd, Suède → BabyBjörn AB, Box 913, 170 09 SOLNA, Suède
Publié dans Swissreg le 03.03.2010
- 15 févr. 2006
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 15 nov. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
Parties
Inventeur
BERGKVIST, Hakan
S-168 54 Bromma, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.