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Brevet européen · EP1073856 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1073856
Numéro de demande
EP99915442
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 avr. 1999
Publié
7 févr. 2001
Délivré
11 déc. 2002
Radié
28 avr. 2019
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
F16L 11/15 (2006.01)
B29D 23/18 (2006.01)
Priorité
CH 96498 29.04.1998
Demande PCT
PCT/CH1999/000179 29.04.1999
Publication PCT
WO1999/056049 04.11.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 6 mai 2019

    Durée maximale atteinte

    Publié dans Swissreg le 06.05.2019

  2. 9 mai 2018

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Chemspeed Technologies AG, Rheinstrasse 28-32, 4302 Augst → Chemspeed Technologies AG, Wölferstrasse 8, 4414 Füllinsdorf

    Publié dans Swissreg le 09.05.2018

  3. 12 juil. 2014

    Adresse modifiée

    Mandataire
    BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans Swissreg le 12.07.2014

  4. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  5. 31 oct. 2005

    Transféré

    Titulaire
    Chemspeed Ltd., Rheinstrasse 32, 4302 Augst → Chemspeed Technologies, Rheinstrasse 28-32, 4302 Augst

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

  6. 31 oct. 2005

    Adresse modifiée

    Titulaire
    Chemspeed Technologies, Rheinstrasse 28-32, 4302 Augst → Chemspeed Technologies AG, Rheinstrasse 28-32, 4302 Augst

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

  7. 13 déc. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  8. 13 déc. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

Parties

Titulaire

Chemspeed Technologies AG

Wölferstrasse 8, 4414 Füllinsdorf

Radiée du registre

Mandataire

BOHEST AG

Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

Inventeur

GÜLLER, Rolf

CH-5027 Herznach

MUNCH, Seraphin

F-68170 Rixheim, FR

JABLONSKI, Philippe

F-68300 Saint-Louis, FR

GEES, Thomas

CH-4313 Möhlin

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.