Sitzmöbel
Brevet européen · EP1074237 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1074237
- Numéro de demande
- EP00116613
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2000
- Publié
- 7 févr. 2001
- Délivré
- 2 févr. 2005
- Radié
- 31 août 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61G 5/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 19937257 06.08.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 avr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2008
- 15 févr. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Schefthaler, Uwe
84416 Taufkirchen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.