Sensorik für Ringspinnmaschine

Brevet européen · EP1074645 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1074645
Numéro de demande
EP00202201
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
26 juin 2000
Publié
7 févr. 2001
Délivré
2 janv. 2004
Radié
30 juin 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D01H 13/16 (2006.01)
D01H 1/16 (2006.01)
Priorité
DE 19929467 26.06.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2010

  2. 6 nov. 2008

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.11.2008

  3. 15 janv. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Rieter AG

MASCHINENFABRIK RIETER AG

Klosterstrasse 20, Postfach 290, CH-8406 Winterthur

Inventeur

Gschliesser, Gerd

8400 Winterthur

Föhn, Sigisbert

8335 Hittnau

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.