Bügeleisenmantel

Brevet européen · EP1074655 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1074655
Numéro de demande
EP00115200
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juil. 2000
Publié
7 févr. 2001
Délivré
26 mai 2004
Radié
31 juil. 2004
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D06F 75/36 (2006.01)
Priorité
DE 19936189 31.07.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2005

  2. 28 mai 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2004

Parties

Inventeur

Stützer, Franz Alban

63075 Offenbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.