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Brevet européen · EP1074746 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1074746
Numéro de demande
EP00810274
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
31 mars 2000
Publié
7 févr. 2001
Délivré
18 mai 2005
Radié
18 mai 2005
Motif
Révoqué sur opposition
Classes CIB
F04D 25/06 (2006.01)
F04D 17/12 (2006.01)
F04D 29/04 (2006.01)
F04D 29/10 (2006.01)
F04D 29/58 (2006.01)
Priorité
EP 99810640 16.07.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 25 juin 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  3. 15 nov. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2006

  4. 31 mai 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2005

Parties

Titulaire

MAN TURBO AG

Steinbrinkstrasse 1, 46145 Oberhausen, DE

Inventeur

Grob, Denis

8002 Zürich

Pradetto, Jean-Claude

8049 Zürich

Dessibourg, Dominique

8064 Zürich

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.