Stator für einen bürstenlosen Motor

Brevet européen · EP1075072 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1075072
Numéro de demande
EP99115575
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 1999
Publié
7 févr. 2001
Délivré
16 juin 2004
Radié
16 juin 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H02K 1/14 (2006.01)
H02K 21/22 (2006.01)
H01L 23/467 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2004

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2004

  2. 30 juin 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Sunonwealth Electric Machine Industry Co., Ltd.

12F-1, No.120, Chung-Cheng 1 Road, Kaohsiung, Taiwan R.O.C., TW

Inventeur

Horng, Alex

Kaohsiung, Taiwan, R.O.C., TW

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.