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Brevet européen · EP1075111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1075111
Numéro de demande
EP99203130
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 sept. 1999
Publié
7 févr. 2001
Délivré
16 avr. 2003
Radié
16 avr. 2003
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
H04L 12/46 (2006.01)
H04L 12/66 (2006.01)
H04N 7/15 (2006.01)
Priorité
IE 990431 26.05.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 oct. 2003

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2003

  2. 30 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2003

Parties

Inventeur

Ahern, Stephen M.

Sixmilebridge, Co. Clare, IE

Curran, John

Killaloe, Co.Clare, IE

Egan, Colm

Shannon, Co. Clare, IE

Langejürgen, Stefan

32602 Vlotho/Exter, DE

Lischewski, Anton

33790 Halle, DE

Patzelt, Andreas

32257 Bunde, DE

Szczepanek, Andreas

33659 Bielefeld, DE

Williams, Charles H.

Crecora, Co. Limerick, IE

Malinowski, Klaus

45219 Essen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.