PHYTOSTEROL-ZUSAMMENSETZUNGEN

Brevet européen · EP1075191 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1075191
Numéro de demande
EP99922220
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
6 mai 1999
Publié
14 févr. 2001
Délivré
9 avr. 2003
Radié
31 mai 2016
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A23D 7/00 (2006.01)
A23D 7/015 (2006.01)
A23D 9/00 (2006.01)
A23L 1/24 (2006.01)
C07J 9/00 (2006.01)
C11B 13/02 (2006.01)
Priorité
FI 981011 06.05.1998
Demande PCT
PCT/FI1999/000379 06.05.1999
Publication PCT
WO1999/056558 11.11.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 21 déc. 2016

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 21.12.2016

  2. 31 juil. 2009

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.07.2009

  3. 31 juil. 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp, Wenger & Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

  4. 15 avr. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Raisio Benecol Oy

Raisio Benecol OY

P.O.Box 101, 21201 Raisio, FI

Mandataire

Hepp Wenger Ryffel AG

Hepp, Wenger & Ryffel AG

Friedtalweg 5, 9500 Wil SG

Inventeur

WESTER, Ingmar

FIN-21260 Raisio, FI

EKBLOM, Jari

FIN-21210 Raisio, FI

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.