BRACELET

Brevet européen · EP1075198 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1075198
Numéro de demande
EP99917725
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1999
Publié
14 févr. 2001
Délivré
21 août 2002
Radié
31 mai 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A44C 5/10 (2006.01)
Priorité
CH 103298 07.05.1998
Demande PCT
PCT/CH1999/000191 07.05.1999
Publication PCT
WO1999/058011 18.11.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 janv. 2006

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 1 de l'année 2006

  2. 30 août 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

  3. 30 août 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    MOINAS & SAVOYE SA, 42, rue Plantamour, 1201 Genève

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

Parties

Titulaire

ROLEX SA

MONTRES ROLEX SA

3-7 rue François-Dussaud, 1211 Genève 24

Mandataire

MOINAS & SAVOYE SA

42, rue Plantamour, 1201 Genève

Radiée du registre

Inventeur

AQUILLON, Alain

CH-1213 Petit-Lancy

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.