ELEKTROMAGNETVENTIL FÜR GASFÖRMIGES FLUIDUM

Brevet européen · EP1075615 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1075615
Numéro de demande
EP99924888
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 mai 1999
Publié
14 févr. 2001
Délivré
13 oct. 2004
Radié
13 oct. 2004
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
F16K 1/00 (2006.01)
Priorité
SE 9801588 05.05.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/003102 05.05.1999
Publication PCT
WO1999/057465 11.11.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 avr. 2005

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2005

  2. 15 oct. 2004

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2004

Parties

Titulaire

Landi Renzo S.p.A.

Via Nobel, 2, 42025 Corte Tegge, Cavriago (Reggio Emilia), IT

Inventeur

MERMINOD, Antoine

CH-1096 Cully

GERMANO, Sebastien

CH-1032 Romanel s/Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.