Sitzmöbel
Brevet européen · EP1075810 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1075810
- Numéro de demande
- EP00113333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 juin 2000
- Publié
- 14 févr. 2001
- Délivré
- 5 oct. 2005
- Radié
- 30 juin 2007
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A47C 1/023 (2006.01)A47C 1/036 (2006.01)
- Priorité
- DE 29914228 U 13.08.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2008
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2008
- 15 févr. 2006
Adresse modifiée
- Titulaire
- Rolf Benz AG, Haiterbacher Strasse 104, 72202 Nagold, Allemagne → Rolf Benz AG & Co. KG, Haiterbacher Strasse 104, 72202 Nagold, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 3 de l'année 2006
- 30 déc. 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ABACUS Patentanwälte, Klocke Späth Barth, Zürichstrasse 34, 8134 Adliswil
Publié dans la +pat+ no 24 de l'année 2005
- 14 oct. 2005
Délivré
Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005
Parties
Inventeur
Heinze, Wiland
72202 Nagold-Pfrondorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.