Prothèse aortique bifurquée
Brevet européen · EP1075825 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1075825
- Numéro de demande
- EP00400709
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 mars 2000
- Publié
- 14 févr. 2001
- Délivré
- 4 août 2004
- Radié
- 31 mars 2012
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61F 2/06 (2006.01)
- Priorité
- FR 9910319 09.08.1999
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 oct. 2012
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 17.10.2012
- 13 avr. 2007
Adresse modifiée
- Mandataire
- CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon → Cronin Intellectual Property, Chemin de Précossy 31, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007
- 29 oct. 2004
Mandataire inscrit
- Mandataire
- CRONIN Intellectual Property, Route de Clémenty 62, 1260 Nyon
Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2004
- 13 août 2004
Délivré
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2004
Parties
Inventeur
Fedida, José
06370 Mouans-Sartoux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.