Werkstück mit Referenzelementen

Brevet européen · EP1075895 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1075895
Numéro de demande
EP00115509
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Maintenu sous une forme modifiée
Déposé
19 juil. 2000
Publié
14 févr. 2001
Délivré
11 juin 2003
Radié
31 juil. 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 16/00 (2006.01)
B23Q 3/18 (2006.01)
B23Q 7/14 (2006.01)
Priorité
DE 19937635 12.08.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 5 de l'année 2007

  2. 28 avr. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  3. 30 juin 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Isler & Pedrazzini AG, Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

  4. 13 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Titulaire

System 3R International AB

Sorterargatan 1, 162 50 Vällingby, SE

Mandataire

Isler & Pedrazzini AG

Gotthardstrasse 53, 8023 Zürich

Inventeur

Hjalmarsson, Ake

167 66 Bromma, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.