Distributeur d'encre

Brevet européen · EP1075948 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1075948
Numéro de demande
EP00306758
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2000
Publié
14 févr. 2001
Délivré
9 nov. 2005
Radié
31 août 2006
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41F 31/22 (2006.01)
Priorité
GB 9918881 10.08.1999
Divisionnaire de
EP05000905
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 avr. 2007

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2007

  2. 15 nov. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Neopost Limited

NEOPOST LIMITED

South Street, Romford, Essex RM1 2AR, GB

Inventeur

Harman, Anthony David

Barkway, Hertfordshire SG8 8DH, GB

Williams, Hugh

Cambridge, Cambridgeshire CB4 3EP, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.