Schiffsentlader mit Trogkettenförderer

Brevet européen · EP1076024 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1076024
Numéro de demande
EP00114343
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 juil. 2000
Publié
14 févr. 2001
Délivré
29 mars 2006
Radié
31 juil. 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65G 67/60 (2006.01)
Priorité
DE 19937653 12.08.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 févr. 2015

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.02.2015

  2. 31 mars 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 6 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Bühler AG

9240 Uzwil

Inventeur

Haymoz, Robert

9240 Uzwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.