Schneeschleuder

Brevet européen · EP1076134 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1076134
Numéro de demande
EP00306894
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
11 août 2000
Publié
14 févr. 2001
Délivré
19 oct. 2005
Radié
19 oct. 2005
Motif
Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Classes CIB
E01H 5/09 (2006.01)
Priorité
US 148218 P 12.08.1999
US 605720 27.06.2000
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 avr. 2006

    Modification

    Publié dans la +pat+ no 8 de l'année 2006

  2. 31 oct. 2005

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 20 de l'année 2005

Parties

Titulaire

Briggs & Stratton Power Products Group, LLC

900 North Parkway, Jefferson, WI 53549, US

Inventeur

Heismann, Richard A.

Jackson, Tennessee 38305, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.