RAHMEN FÜR EIN LIEGE- ODER SITZMÖBEL

Brevet européen · EP1076497 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1076497
Numéro de demande
EP00912506
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 févr. 2000
Publié
21 févr. 2001
Délivré
19 nov. 2003
Radié
28 févr. 2005
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 20/08 (2006.01)
Priorité
EP 99810187 04.03.1999
Demande PCT
PCT/EP2000/001567 25.02.2000
Publication PCT
WO2000/051468 08.09.2000
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2005

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 19 de l'année 2005

  2. 28 nov. 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Airlux AG

Laubisserstrasse 74, 8105 Watt

Inventeur

BAIER, Karl

CH-4148 Pfeffingen

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.