DISPOSITIF DE COMMANDE POUR VEHICULE ELECTRIQUE

Brevet européen · EP1076624 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1076624
Numéro de demande
EP99915432
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 avr. 1999
Publié
21 févr. 2001
Délivré
31 mai 2006
Radié
30 avr. 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B62M 23/02 (2006.01)
B62M 25/08 (2006.01)
Priorité
FR 9805770 04.05.1998
Demande PCT
PCT/CH1999/000169 27.04.1999
Publication PCT
WO1999/057005 11.11.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 nov. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.11.2010

  2. 29 sept. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    GLN Gresset & Laesser Neuchâtel, Cabinet de conseils en propriéte industrielle, Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

    Publié dans la +pat+ no 18 de l'année 2006

  3. 31 mai 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 10 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Ecole d'Ingenieurs du Canton de Neuchatel-ETS

7, avenue de l'Hôtel de Ville, 2400 Le Locle

Mandataire

GLN Gresset & Laesser Neuchâtel Cabinet de conseils en propriéte industrielle

Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel

Inventeur

PARRAT, Roger

CH-2023 Gorgier

KARMOUS, Mohamed

CH-2400 Le Locle

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.