POLYETHERESTER SEQUENCE NON-RETICULE, SA PREPARATION, ET SES UTILISATIONS

Brevet européen · EP1076671 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1076671
Numéro de demande
EP99924835
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 avr. 1999
Publié
21 févr. 2001
Délivré
4 juin 2003
Radié
30 avr. 2009
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08G 63/672 (2006.01)
C08G 63/676 (2006.01)
C08G 63/64 (2006.01)
A61K 9/00 (2006.01)
A61K 9/16 (2006.01)
A61K 47/34 (2006.01)
A61K 47/48 (2006.01)
Priorité
FR 9805306 28.04.1998
Demande PCT
PCT/EP1999/002891 28.04.1999
Publication PCT
WO1999/055760 04.11.1999
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 18 nov. 2009

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 18.11.2009

  2. 30 juin 2008

    Adresse modifiée

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel → BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2008

  3. 15 août 2003

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    A. Braun, Braun, Héritier,, Eschmann AG, Patentanwälte, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2003

  4. 13 juin 2003

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

Parties

Titulaire

Debio Recherche Pharmaceutique S.A.

DEBIO RECHERCHE PHARMACEUTIQUE S.A.

Case postale 368, Route du Levant 146, CH-1920 Martigny

Mandataire

BOHEST AG

Postfach 160, 4003 Basel

Inventeur

FERRUTI, Paolo

I-20133 Milan, IT

ORSOLINI, Piero

CH-1920 Martigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.