OPTISCHER NEIGUNGSMESSER
Brevet européen · EP1076807 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1076807
- Numéro de demande
- EP99920807
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 avr. 1999
- Publié
- 21 févr. 2001
- Délivré
- 9 janv. 2002
- Radié
- 30 avr. 2015
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01C 9/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 19819610 04.05.1998
- Demande PCT
- PCT/EP1999/002868 28.04.1999
- Publication PCT
- WO1999/057513 11.11.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 nov. 2015
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 18.11.2015
- 28 mars 2015
Adresse modifiée
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7 → Keller & Partner Patentanwälte AG, Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 28.03.2015
- 30 nov. 2004
Adresse modifiée
- Titulaire
- ZSP Geodätische Systeme GmbH, Carl-Zeiss-Promenade 10, 07745 Jena, Allemagne → Trimble Jena GmbH, Carl-Zeiss-Promenade 10, 07745 Jena, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 22 de l'année 2004
- 15 janv. 2002
Délivré
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
- 15 janv. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller & Partner, Patentanwälte AG, Schmiedenplatz 5, Postfach, 3000 Bern 7
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2002
Parties
Inventeur
MONZ, Ludwin-Heinz
D-89081 Ulm, DE
GLIMM, Andreas
D-99425 Weimar, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.