ERZEUGUNG VON PALLADIUM-103
Brevet européen · EP1076905 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1076905
- Numéro de demande
- EP99915417
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 avr. 1999
- Publié
- 21 févr. 2001
- Délivré
- 19 févr. 2003
- Radié
- 19 févr. 2003
- Motif
- Sans effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Classes CIB
- G21G 1/10 (2006.01)G21G 4/08 (2006.01)
- Priorité
- US 72077 04.05.1998
- Demande PCT
- PCT/CA1999/000341 20.04.1999
- Publication PCT
- WO1999/057731 11.11.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 août 2003
Modification
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
- 28 févr. 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 4 de l'année 2003
Parties
Inventeur
WEBSTER, Brian, A.
Vancouver, British Columbia V6T 2AE, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.