Batteriesortiervorrichtung
Brevet européen · EP1077093 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1077093
- Numéro de demande
- EP00105935
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 23 mars 2000
- Publié
- 21 févr. 2001
- Délivré
- 2 mai 2003
- Radié
- 31 mars 2005
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B07B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- DE 19913284 24.03.1999
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 nov. 2005
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 21 de l'année 2005
- 29 août 2003
Transféré
- Titulaire
- Trienekens AG, Greefsallee 1-5, 41747 Viersen, Allemagne → RWE Umwelt AG, Greefsalle 1-5, 41747 Viersen, Allemagne
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
- 29 août 2003
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Zimmerli, Wagner & Partner AG, Löwenstrasse 19, 8001 Zürich
Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2003
- 15 mai 2003
Délivré
Publié dans la +pat+ no 9 de l'année 2003
Parties
Inventeur
Hochhausen, Peter
41468 Neuss, DE
Weidemann, Jürgen
41515 Grevenbroich, DE
Denhardt, Rainer
41836 Hückelhoven, DE
Heyer, Hans
47877 Willich, DE
Miklaucic, Walter
41363 Jüchen, DE
Reinartz, Bruno
41515 Grevenbroich, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.