Fräswerkzeug

Brevet européen · EP1077121 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1077121
Numéro de demande
EP00110412
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 mai 2000
Publié
21 févr. 2001
Délivré
12 avr. 2006
Radié
31 mai 2014
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B27G 13/12 (2006.01)
Priorité
DE 29914278 U 14.08.1999
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 déc. 2014

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 17.12.2014

  2. 31 juil. 2006

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Braunpat Braun Eder AG, Reussstrasse 22, 4054 Basel

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2006

  3. 13 avr. 2006

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 7 de l'année 2006

Parties

Titulaire

Leitz GmbH & Co. KG

Leitzstrasse 2, 73447 Oberkochen, DE

Mandataire

BRAUNPAT AG

Braunpat Braun Eder AG

Reussstrasse 22, 4054 Basel

Inventeur

Kisselbach, Andreas, Dipl.-Ing.

73431 Aalen, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.