Weichmittelzusammensetzung
Brevet européen · EP1077251 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP1077251
- Numéro de demande
- EP00110814
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 2000
- Publié
- 21 févr. 2001
- Délivré
- 4 sept. 2002
- Radié
- 31 mai 2010
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C11D 3/50 (2006.01)C11D 3/386 (2006.01)C11D 3/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 99810739 18.08.1999
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 déc. 2010
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.12.2010
- 30 juin 2005
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → John Anthony McStea, Givaudan Schweiz AG, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf
Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005
- 13 déc. 2002
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich
Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002
- 13 sept. 2002
Délivré
Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002
Parties
Inventeur
Gautschi, Markus, Dr.
4314 Zeiningen
Blondeau Philippe
75010 Paris, FR
Derrer, Samuel, Dr.
8117 Fällanden
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