Weichmittelzusammensetzung

Brevet européen · EP1077251 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP1077251
Numéro de demande
EP00110814
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 mai 2000
Publié
21 févr. 2001
Délivré
4 sept. 2002
Radié
31 mai 2010
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C11D 3/50 (2006.01)
C11D 3/386 (2006.01)
C11D 3/00 (2006.01)
Priorité
EP 99810739 18.08.1999
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 déc. 2010

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.12.2010

  2. 30 juin 2005

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich → John Anthony McStea, Givaudan Schweiz AG, Überlandstrasse 138, 8600 Dübendorf

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2005

  3. 13 déc. 2002

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Patentanwälte, Schaad, Balass, Menzl & Partner AG, Dufourstrasse 101, 8034 Zürich

    Publié dans la +pat+ no 23 de l'année 2002

  4. 13 sept. 2002

    Délivré

    Publié dans la +pat+ no 17 de l'année 2002

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.